Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BEAUFORT
PORTAL Gilles
PORTAL Jérôme
PORTAL Béatrice

Numéro de dépôt :
1576575
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2009
CHATEAU DE BEAUFORT de PORTAL Gilles

Présentation de la marque CHATEAU DE BEAUFORT

Déposée le 5 juillet 1989 par PORTAL Gilles, PORTAL Jérôme, PORTAL Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PORTAL Gilles, domicilié(e) DOMAINE D'ARTRIX, 34210 BEAUFORT (dossier no 2147696) - France, PORTAL Jérôme, domicilié(e) DOMAINE D'ARTRIX, 34210 BEAUFORT (dossier no 2147696) - France, PORTAL Béatrice, domicilié(e) DOMAINE D'ARTRIX, 34210 BEAUFORT (dossier no 2147696) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Beaufort domicilié(e) (dossier no 2147696) - France.

La marque CHATEAU DE BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BEAUFORT est expirée depuis le 5 juillet 2009.

PORTAL Gilles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ARTIX


PORTAL Gilles - DOMAINE D'ARTRIX, 34210 BEAUFORT (dossier no 2147696) - France

PORTAL Jérôme - DOMAINE D'ARTRIX, 34210 BEAUFORT (dossier no 2147696) - France

PORTAL Béatrice - DOMAINE D'ARTRIX, 34210 BEAUFORT (dossier no 2147696) - France


SCEA Château de Beaufort - (dossier no 2147696) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147696 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280012 - Publication au BOPI 1999-06-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée MINERVOIS provenant de l'exploitation exactement dénommé Château de Beaufort